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Directeur de la publication et Responsable de la Rédaction : Amélie Sacchi

 

Article 2 - Hébergeur

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Article 3 - Propriété intellectuelle

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Article 4 - Limitation de responsabilité et exclusions de garantie

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Article 5 - Liens hypertexte

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Article 6 - Contact

Pour toute remarque sur le fonctionnement du Site, vous pouvez contacter Huttopia :

  • Par courriel pour les sujets d’ordre général à l’adresse suivante : campdebaselyon@huttopia.com
  • Par courriel pour les sujets liés aux données à caractère personnel à l’adresse suivante : donnees.personnelles@huttopia.com

 

Article 7 - Clause d’ordre général

Toute cession, ou autre transfert des droits conférés par les présentes conditions est strictement interdit.

Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu’une disposition des présentes conditions est invalide, l’invalidité de cette disposition n’affectera en aucune façon la validité du reste des conditions, qui demeurera en vigueur.

L’absence d’exercice par l’une des parties d’un droit ou d’une action en justice aux termes des présentes conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à un tel droit ou à une telle action.

 

Article 8 - Loi applicable

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément à la loi française.